ADMINISTRATION : Mentions Légales et droit à l'image du site

Mentions légales et droit à l’image

Données Légales :

« AKAMT », Association de Karaté et Arts Martiaux Traditionnels, est une association loi 1901 créée le 23 février 2017, enregistrée à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle sous le n°W543009712

Son siège social est situé au 8 rue de Flavigny 54230 MARON

Affiliée à la Fédération Européenne de Karaté-do et d’Arts Martiaux Traditionnels (FEKAMT) sous le n° 2017-354 et sous le nom de club « SHOTOKAÏ - AKAMT »

N° Siren : 828 653 105

N° Siret : 828 653 105 00019

Code APE (activité principale enregistrée) :  9312Z

Contact : akamt54@gmail.com

L’association est présidée par Laurent GILBERT : akamt.president@gmail.com

Mentions site web (blog) :

Le site est administré par Charles DAMBRINE :  akamt54@gmail.com

Il est hébergé par : http://www.canalblog.com/ dont les conditions se trouvent sur http://www.canalblog.com/cf/tos.cfm  

Mentions données personnelles :

Le site http://akamt54.canalblog.com/ est dispensé de la déclaration à la CNIL, en vertu de la dispense n°8 concernant le traitement de données personnelles mis en œuvre par tout organisme à but non lucratif pour la gestion administrative de leurs membres.

Les informations recueillies via le formulaire de demande d’adhésion sont destinées au secrétariat de l’association et à la Fédération Européenne de Karaté-do et d’Arts Martiaux Traditionnels (FEKAMT)

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires pour votre adhésion et la création de votre licence.

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser au secrétariat de l’association : Vanessa MAIMPONTE : akamt54@gmail.com

Mentions droits d’images :

Toutes les photographies hébergées sur le site sont issues des activités de l’association. Toute personne, qui n’autorise pas les administrateurs du site à utiliser leur image à des fins de promotion et de diffusion, doit demander l’application du droit de retrait qui lui sera accordé sans aucune exception (suppression ou floutage).

Mentions utilisation d’images :

Toutes les photographies hébergées sur le site appartiennent à l’association, conforment à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute utilisation des photographies sans autorisation écrite particulière et préalable est strictement interdite.

Des images publiées sur le site de l’AKAMT et faisant la promotion de l’activité de l’association peuvent provenir d’autres sites, dans ce cas les auteurs du site de l’AKAMT s’engagent à mentionner les sources des sites d’origine.